Service

Propriété intellectuelle

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Propriété intellectuelle

Conseil et défense en matière de propriété intellectuelle, incluant les brevets, les droits d’auteur, les dessins et modèles industriels ainsi que la protection des secrets commerciaux.

Conseil et défense en matière de propriété intellectuelle, incluant les brevets, les droits d’auteur, les dessins et modèles industriels ainsi que la protection des secrets commerciaux.

Conseil et défense en matière de propriété intellectuelle, incluant les brevets, les droits d’auteur, les dessins et modèles industriels ainsi que la protection des secrets commerciaux.

Service

Chez Cervós & Teixeira, nous proposons un accompagnement, une gestion et une défense dans tous les domaines de la propriété intellectuelle et industrielle, en protégeant les créations, inventions et actifs immatériels de nos clients grâce à une approche à la fois juridique et stratégique
Nous concevons la propriété intellectuelle comme un instrument clé pour garantir la compétitivité et la valeur ajoutée de tout projet. C’est pourquoi notre équipe analyse chaque situation de manière globale, en identifiant les droits applicables et en élaborant une stratégie de protection adaptée aux besoins spécifiques de chaque client et à son marché.

Notre champ d’intervention comprend:

  • Drots d’auteur et droits connexes, incluant les œuvres littéraires, artistiques, musicales, audiovisuelles, les logiciels et les contenus numériques.

  • Propriété industriel, avec une attention particulière portée aux marques, aux dessins et modèles industriels, aux brevets et aux modèles d’utilité.

  • Protectióon de secrets d'entreprise et information confidentiel, ainsi que sa défense informació confidencial, ainsi que leur défense en cas d’utilisation abusive ou de divulgation illicite.

  • Contractation en matière de propriété intellectuelle et industriel notamment des contrats de cession, de licence, de distribution ou de co-auteur.

  • Défense en cas d’infractions, de concurrence déloyale et d’atteintes aux droits, tant par voie judiciaire qu’extrajudiciaire.

Nous nous adaptons à un environnement juridique et économique en constante évolution, où l’innovation et la créativité exigent une protection toujours plus spécialisée.

Grâce à une méthodologie fondée sur la précision technique, la coordination internationale et la protection préventive, nous contribuons à consolider et à maximiser la valeur juridique et économique des actifs immatériels de nos clients.

Chez Cervós & Teixeira, nous proposons un accompagnement, une gestion et une défense dans tous les domaines de la propriété intellectuelle et industrielle, en protégeant les créations, inventions et actifs immatériels de nos clients grâce à une approche à la fois juridique et stratégique
Nous concevons la propriété intellectuelle comme un instrument clé pour garantir la compétitivité et la valeur ajoutée de tout projet. C’est pourquoi notre équipe analyse chaque situation de manière globale, en identifiant les droits applicables et en élaborant une stratégie de protection adaptée aux besoins spécifiques de chaque client et à son marché.

Notre champ d’intervention comprend:

  • Drots d’auteur et droits connexes, incluant les œuvres littéraires, artistiques, musicales, audiovisuelles, les logiciels et les contenus numériques.

  • Propriété industriel, avec une attention particulière portée aux marques, aux dessins et modèles industriels, aux brevets et aux modèles d’utilité.

  • Protectióon de secrets d'entreprise et information confidentiel, ainsi que sa défense informació confidencial, ainsi que leur défense en cas d’utilisation abusive ou de divulgation illicite.

  • Contractation en matière de propriété intellectuelle et industriel notamment des contrats de cession, de licence, de distribution ou de co-auteur.

  • Défense en cas d’infractions, de concurrence déloyale et d’atteintes aux droits, tant par voie judiciaire qu’extrajudiciaire.

Nous nous adaptons à un environnement juridique et économique en constante évolution, où l’innovation et la créativité exigent une protection toujours plus spécialisée.

Grâce à une méthodologie fondée sur la précision technique, la coordination internationale et la protection préventive, nous contribuons à consolider et à maximiser la valeur juridique et économique des actifs immatériels de nos clients.

Fonctionnement

La protection de la propriété intellectuelle exige une approche stratégique et multidisciplinaire.

Chez Cervós & Teixeira, nous proposons un accompagnement global couvrant toutes les étapes du cycle de vie des droits, depuis leur conception jusqu’à leur protection, leur défense et leur valorisation.

  1. Identification et analyse des actifs immatériels

Nous procédons à un examen approfondi de l’ensemble des actifs susceptibles d’être protégés (œuvres créatives, marques, innovations technologiques ou dessins et modèles industriels), afin de déterminer le régime juridique applicable ainsi que les modalités d’enregistrement ou de reconnaissance appropriées.

  1. Contractualisation et exploitation des droits

Nous rédigeons et révisons des contrats de licence, de cession, de distribution, de franchise ou de production, en garantissant la clarté des obligations, la délimitation territoriale et la protection de la titularité des droits.

  1. Défense et résolution des litiges

Nous représentons nos clients en cas d’atteinte aux droits de propriété intellectuelle, d’actes de concurrence déloyale ou d’appropriation illicite de secrets d’affaires, tant devant les juridictions andorranes que par le biais de modes alternatifs de règlement des différends.

  1. Veille et gestion continue

Nous mettons en place un suivi continu visant à optimiser la gestion du portefeuille de droits, à anticiper les atteintes potentielles et à garantir la cohérence de l’image et de l’identité de marque du client dans les environnements numérique et commercial.